1 - Propriété

Ce site est la propriété de Jean-Pierre Le GOUGUEC
Siège social : Jean-Pierre Le GOUGUEC 57, rue de la commune - 44400 REZÉ
Tel : 06 40 33 40 08

2 - Développement et Hébergement

Développement, Infographie, Maintenance : Agence internet Nantes
2 Impasse Joséphine Baker
44800 SAINT-HERBLAIN

 3 - Informatique et libertés

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez l'exercer en écrivant à :

Jean-Pierre LE GOUGUEC
55 rue de la commune de 1871
44400 REZÉ

4 - Utilisation des cookies

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5 - Sécurité et confidentialité sur le réseau

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Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d’instruction, veuillez prendre contact avec nous par écrit.

6 - Utilisation des informations du site et droits d’auteur
 
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Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
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7 - Information d'ordre technique

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, maintenance, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.

8 - Application de la loi française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.